Arrêté du 7 juin 2018 fixant le nombre d’étudiants de troisième cycle des études de médecine, de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques et de troisième cycle long des études odontologiques susceptibles de bénéficier d’une année de recherche pour l’année universitaire 2018-2019
2018-06-07_Annee-Recherche_Nombre-2018-2019
Arrêté du 15 juin 2015 fixant le nombre d'internes en médecine, en pharmacie et en odontologie susceptibles de bénéficier d'une année-recherche pour l'année universitaire 2015-2016
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/6/15/AFSH1514296A/jo
Texte de référence sur l’année recherche - version Janvier 2016
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031933486
Décret n° 2018-125 du 21 février 2018 relatif au cadre d'expérimentations pour l'innovation dans le système de santé prévu à l'article L. 162-31-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0045 du 23 février 2018
Décision juridique contre le CNOM concernant le contrat unique pour la recherche